Etablissement de soins vétérinaires du Pennant Bleu
CGF - Conditions générales de fonctionnement
Mise à jour du 01/07/2022
Les présentes conditions générales de fonctionnement de notre établissement sont consultables à l’accueil de notre établissement et sur le site www.vetopennantbleu.com, ci-après. 
Les actes effectués au sein de notre établissement de soins sont soumis aux présentes conditions générales de fonctionnement (CGF - Document en conformité avec l’article 22 de la Directive Services, l’article R 242-35 du Code de déontologie et l’article 8 de l’arrêté relatif aux établissements de soins du 13 mars 2015).
Appellation de notre établissement de soins vétérinaires
Au sens de l'arrêté du 13 mars 2015 relatif aux catégories d'établissements de soins vétérinaires, notre activité de vétérinaire généraliste exerçant auprès de toutes les espèces n'est pas catégorisée précisément. Nous avons donc choisi choisi pour notre établissement de soins vétérinaires, les appellations clinique vétérinaire pour les animaux de compagnie et cabinet vétérinaire pour les équidés et les animaux de rente. 
 
NB : l'expression « toutes espèces » est bien-entendu exagérée au sens que nous ne pouvons pas être compétent sur tout et en particulier sur les espèces peu ou pas présentes dans notre clientèle. Cette expression veut souligner par contre notre ouverture et notre disponibilité pour répondre aux problématiques de nos clients.  
 
Nous nous efforçons à régulièrement nous former et investir dans des nouvelles techniques (cf. détails sur le site). Les principales espèces traitées sont les chiens, les chats et les NAC (à l'exception des reptiles), tous les équidés (chevaux - ânes) et les autres animaux de rente (bovins, ovins, caprins, animaux de basse-cour) et encore vos animaux domestiques moins classiques (cochons vietnamiens...), les cirques ou les zoos…  
Etablissement de soins vétérinaires du Pennant Bleu,  
 
8 allée des Noyers, 37370 Neuvy le Roi  
 
Tel : 02 47 48 32 70  
 
Email : vetoneuvy37@gmail.com  
 
Site web : www.vetopennantbleu.com

Société d'exercice
L’établissement de soins vétérinaires du Pennant Bleu est exploité par la SELARL Vétérinaire Hortet, sise 8 allée des Noyers, 37370 Neuvy le Roi, gérant Philippe Hortet, N° de SIREN 901609461
Horaires d’ouverture et conditions d’accueil du public
L'équipe vous accueille du lundi au vendredi  
de 8h30 à 12h30 et de 14h à 18h  
et le samedi matin de 8h30 à 12h30  
 
Les consultations ou visites ont lieu sur rendez-vous (par téléphone au 02 47 48 32 70).

La continuité des soins auprès de la patientèle et pour toutes les espèces, est assurée 24h/24h par l'un des vétérinaires de notre structure. Le vétérinaire d'astreinte est joignable en permanence au 06 30 80 71 15 (ligne dédiée). Vous devez toujours prendre rendez-vous par téléphone lors de l'astreinte, avant de vous rendre à la clinique. Le vétérinaire pourra alors vous recevoir ou éventuellement se déplacer à domicile pour les animaux non transportables.

Si vous avez des difficultés à nous joindre, en journée comme en période d'astreinte, il faut insister et renouveler votre appel. En aucun cas nous refusons de vous répondre bien entendu ; par contre le nombre d'appel important et la qualité des réseaux téléphoniques posent régulièrement quelques dificultés. Merci de vote compréhension.

Personnels affectés aux soins des animaux
Philippe Hortet, Docteur vétérinaire, Docteur de l'ENSAR, Responsable de la structure  
 
     Diplômé de l'Ecole Vétérinaire de Lyon et de la faculté de Médecine de Lyon en 1992 
     Diplômé en thèse 3ème cycle (PhD), Biologie et Agronomie, ENSA Rennes  
 
     Chef de centre en reproduction équine  
 
     Formation AVETAO – Médecines Manuelles Vétérinaires  
 
     Membre d'associations techniques vétérinaires et de formation continue (AVEF, SNGTV et AFVAC)  
 
     Formation spéciale à l'expérimentation animale (Univ. Paris V) - Niveau I, Direction étude  
     DESS "Epidémiologie appliquée", biostatistiques, Université Joseph Fourier, Grenoble  
     Certificat statistiques et modélisation, Université de Lyon  
     Certificat statistiques appliquées en biologie, Université de Lyon  


Nastasia Jauffrion, Docteur Vétérinaire, salariée  
 
     Diplômée de l'Ecole Vétérinaire de Lyon et de la faculté de Médecine de Lyon en 2015 


Cécile Ebert, Docteur Vétérinaire, salariée 
 
     Diplômée de l'Ecole Vétérinaire de Lyon et de la faculté de Médecine de Lyon en 2018  
     Formation AVETAO – Physiotherapie 

 
Camille Delille, Docteur Vétérinaire, salariée 
 
     Diplômée de l'Ecole Vétérinaire de Madrid en 2021 
Catherine Brisebarre, ASV, validation des acquis de l'expérience
Cécile Masson, ASV, diplômée du Gipsa 
Carine Lamy, ASV, diplômée du Gipsa
Laure Doré, ASV, validation des acquis de l'expérience
Morgane Duchesne, ASV, diplômée de Supveto 
Marine Pauvert, auxiliaire vétérinaire 
Amélie Diot, auxiliaire vétérinaire 
Alexis Robert, apprenti ASV, en formation au Gipsa
Prestations effectuées au sein de notre établissement
Merci de vous référer pour plus de détails au site de notre établissement de soins : www.vetopennantbleu.com  
 
Les thèmes cités ci-après indiquent que nous maîtrisons certaines des opérations du thème mais pas la totalité des techniques existantes bien-entendu. Par exemple pour la chirurgie orthopédique, selon chaque cas nous évaluons la possibilité de proposer nos services ou au contraire la nécessité de référer vers un vétérinaire extérieur à notre établissement.  
 
Enfin, en tant que praticien généraliste toutes espèces, nous pouvons vous aider à trouver une réponse à toute situation concernant vos animaux domestiques directement dans notre établissement ou via un vétérinaire compétent acceptant les cas référés ; ceci dans la limite évidente des connaissances de l’art vétérinaire et des contraintes que vous exprimerez (affectives, autour du bien-être animal, limites économiques…).  
 
Consultation de médecine générale,  
 
Consultations de médecine compléméntaire assurées par le Dr Hortet et le Dr Ebert : 
  • médecine manuelle vétérinaire (MMV)– ostéopathie  
  • physiothérapie : hydrothérapie, laser thérapeutique, imoove 
  • autres techniques : acupuncture, homéopathie, phytothérapie  
Consultation appareil locomoteur,  
 
Consultation et suivi de la reproduction, de la conception à la mise-bas,  
 
Soins en dentisterie générale,  
 
Examens complémentaires sur différents prélèvements biologiques réalisés par nos soins ou par un laboratoire extérieur,  
 
Examens complémentaires par imagerie médicale : radiologie, échographie, endoscopie,  
 
Anesthésies générales, locorégionales ou tranquillisation,  
 
Chirurgie : convenance, gynécologie, tissus mous, orthopédie,  
 
Hospitalisation des animaux en période péri-opératoire ou sur maladie nécessitant des soins médicaux et de la surveillance,  
 
Délivrance de médicaments conformément à la législation en vigueur sur la pharmacie vétérinaire, 
 
Vente de produits variés pour le bien-être de vos animaux : hygiène, alimentation et compléments alimentaires, accessoires…
Surveillance des animaux hospitalisés
Pendant les horaires d’ouverture de l’établissement, les animaux hospitalisés sont sous la surveillance des vétérinaires et des ASV selon le protocole établi pour chaque animal par le vétérinaire traitant (fréquence des soins, prise de température, évaluation de l’état général, soins et administration de traitement…).  
 
En dehors des horaires d’ouverture, le vétérinaire d’astreinte de l’établissement ne reste pas sur place en permanence. Il revient pour réaliser les soins et examens aux hospitalisés en fonction des besoins. Il dispose de plusieurs caméras de vidéosurveillance tant dans le chenil (hospitalisation des chiens et chats) que dans les boxes (hospitalisation des chevaux et autres animaux).
Permanence et continuité des soins
En dehors des horaires d’ouverture de l’établissement, l'un des vétérinaires de l’établissement est d’astreinte. Il ne reste pas sur la structure en permanence mais se rend disponible en fonction des besoins.
Espèces traitées
Chiens, chats, rongeurs, oiseaux  
Bovins, ovins, caprins, porcins  
Chevaux, ânes, poneys
Conditions tarifaires
Les tarifs des consultations sont affichés à l'accueil de notre établissement. Vous trouverez quelques détails supplémentaires sur le site www.vetopennantbleu.com  

Malgré ces précisions, nous sommes à votre disposition pour réaliser des devis à la demande et personnalisés, pour les soins de votre animal.
Litiges
Vous pouvez contacter le Conseil Régional de l’Ordre des Vétérinaires.  
CROV Région Centre  
23/25 avenue de la Libération  
45000 Orléans  
02 38 86 11 26  
cro.centre@veterinaire.fr
Responsabilité civile professionnelle (RCP)
Notre établissement a souscrit un contrat en RCP auprès de AVIVA. Tout animal pris en charge par notre établissement de soins vétérinaires est réputé avoir une valeur déclarée de moins de 50 000 euros.
Loi Informatique et Libertés – Secret professionnel
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès du Docteur vétérinaire Philippe Hortet, titulaire de l’établissement de soins du Pennant Bleu.  
 
Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.
Risque thérapeutique, Risque anesthésique, Risque lié à la contention, Consentement éclairé du client
Nous vous encourageons à poser toutes les questions qui vous viennent à l'esprit concernant nos interventions sur vos animaux. Un certain nombre de documents explicatifs pourront vous être adressés ainsi qu'un devis personnalisé.  
 
Nous vous demanderons de signer un contrat de soins rappelant les éléments principaux qui nous paraissent importants et votre engagement financier et votre consentement.  

Rappel sur les devis : 
 
Attention, le devis ne représente qu'une estimation des frais que vous allez engager. Nous nous efforçons à être le plus précis possible lors de sa réalisation. Malgré tout, et selon l'évolution des soins et de la santé de votre animal, des dépenses supplémentaires peuvent être engagées. Dans la mesure du possible, nous vous contacterons avant de réaliser les soins lourds financièrement pour obtenir votre accord. Il vous appartient de nous évoquer le plus précisément possible vos contraintes financières pour éviter toute difficulté.
Décès de l’animal
En cas de décès de l’animal et selon la législation en vigueur, nous pouvons éventuellement restituer le corps à fin d’inhumation.  
 
Pour les petits animaux, nous vous proposons une incinération collective ou une incinération individuelle du corps (avec récupération de ses cendres). Nous travaillons avec une société spécialisée dans ce domaine : Esthima Vimoutiers. 
 
Pour les gros animaux – animaux de rente, l’incinération collective est confiée à la société SECANIM. 
 
Les chevaux peuvent être confiés pour une incinération individuelle à Horsia. 
 
Toute demande d’incinération devra être écrite et signée par le client. Les frais d’incinération sont à la charge du client.
Admission des animaux visés par la législation sur les chiens dangereux
Les chiens de première et de deuxième catégorie sont acceptés dans notre établissement à la condition expresse qu’ils soient muselés et présentés par une personne majeure.
Admission des animaux errants
Conformément à la législation, la gestion des animaux errants est du ressort des municipalités. 
 
Notre établissement, n’accueille pas les animaux errants pour hébergement. Nous sommes malgré tout disponibles pour vous aider à retrouver le propriétaire, notamment à partir de son tatouage ou de son identification électronique. Si vous trouvez un animal errant, prenez d'abord les précautions nécessaires avant de l'aborder afin qu'il ne vous blesse pas. Nous n'avons pas la disponibilité nécessaire pour vous aider à le capturer. 
 
En journée et en semaine, merci de contacter en premier la municipalité du lieu de la capture. Celle-ci vous précisera les modalités qu'elle a mis en place pour gérer ces animaux (gestion en interne, contrat avec une fourrière…).
Modalités de règlement
Nous acceptons les règlements par carte bancaire (CB) et en espèces, à l'accueil de notre établissement.  
 
Tout acte réalisé ou toute vente (produit, médicament, accessoire, aliment…) est soumis à une facturation et à un règlement immédiat.  
 
Lors de la prise en charge de votre animal pour des soins ou une intervention dont le montant est supérieur à 150 euros, nous vous demanderons de signer un devis estimatif et de nous régler un acompte sur ce devis.  

Pour prendre en compte les contraintes matérielles notamment lors de nos interventions en élevage et à domicile, nous avons mis en place des moyens de paiement complémentaires, à savoir : 
  • Règlement rapide par CB via le numéro de la carte et par téléphone.  
  • Prélèvement automatique via votre IBAN.  
  • Virement de votre part via notre IBAN.  
Toutes ces modalités ne sont pas mises en place systématiquement. Elles dépendent d'un contrat de relation commerciale propre à chaque client. 

En cas de retard de paiement, des pénalités de retard vous seront facturés à hauteur de 1,5% par mois de retard. Une somme de 40 euros forfaitaire pourra vous être également appliquée pour frais de recouvrement.  
 
Après une première relance de facture impayée, votre dossier sera transmis à une société de recouvrement pour procédure.  
 
Si vous souhaitez exprimer votre désaccord avec une facture ou faire une demande de précision, il vous revient de contacter le Dr Hortet, et lui seul, en tant que responsable de l'établissement. Demander une explication ne veut pas dire obtenir une réduction ou une correction de facture. Chaque cas sera étudié précisément.